Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 14513

Cote 8B1/14513
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeIndéterminé
Année de début1695
Année de fin1695
NotesDeux pièces (comparutions devant le conseiller de la Verdure)
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Total de 1 résultat(s).
Nom
Verdure (de la) Georges

Juridictions


Première juridiction: Echevinage du nouveau district de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Sucre JeanEcuyer, sieur de Froyennes
De Sucre PhilibertFils de Jean de SucreEcuyer, sieur de Bellain
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Fauconnier Marie, CatherineFemme de Jean Baptiste de Sucre, écuyer

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Sucre JeanEcuyer, sieur de Froyennes
De Sucre PhilibertFils de Jean de SucreEcuyer, sieur de Bellain
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimée et opposante
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Fauconnier Marie, CatherineFemme de Jean Baptiste de Sucre, écuyer

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