Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 14378

Cote 8B1/14378
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession, contrat de mariage, arrérages de rente
Année de début1689
Année de fin1697
NotesDossier très volumineux de 33 pièces cotées avec trois inventaires correspondants, dont de nombreux parchemins en assez bon état
Pièces remarquablesUn arbre généalogique, compte et renseignement de la maison mortuaire de Guillaume et Marthe d'Auschy, de 150 pages avec couverture en parchemin (1669)
Lien externe

Conseillers

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Nom
Corduan Jacques

Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Douai et Orchies


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défenderesse
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lemaire MadeleineVeuve de Philippe Delarue
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Payelle Guillaume
Payelle MadeleineSa soeur

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelante
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lemaire MadeleineVeuve de Philippe Delarue
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Payelle Guillaume
Payelle MadeleineSa soeur

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