Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 13876

Cote 8B1/	13876
Numéro de sous-dossier	0
Objet du litige	Succession, partage. Dettes, vente de rente héritière pour payer des marchandises, saisie
Année de début	1690
Année de fin	1691
Notes	Dossier de 29 pièces du procès devant la Gouvernance avec 2 inventaires. Parmi les pièces : une copie de l'acte notarié de partage des biens de Florent de Varennes, chevalier, seigneur de Beaumanoir, Bois-Grenier, Houplin-Ancoisne et de dame Bonne "de Roisin", sa compagne (24 février 1663) ; des causes d'opposition ; des contredits ; une enquête ; des lettres de restitution en entier ; la sentence de la Gouvernance du 27 octobre 1690 décrétant la mise de fait (saisie)
Pièces remarquables	Non défini
Lien externe	Non défini

Conseillers

Nom
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Première juridiction: Gouvernance de Lille

Partie 1 - Qualité dans le procès: Ayant ordre par l'ordonnance des deniers procédant de la seigneurie de Boisgrenier puis intimée

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Dénomination	Qualité incidente	profession / fonction	titre	domicile
Desvraymeaux Anne	Veuve d'Antoine "Comer", procureur, nièce et héritière de Jacqueline "Delannoy"			Lille

Partie 2 - Qualité dans le procès: Opposant

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Dénomination	Qualité incidente	profession / fonction	titre	domicile
De Varennes Michel François	héritier de Roger et Jacqueline Delannoy	Ecuyer, "Seigneurd'Houplin-Ancoisne",

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai

Partie 1 - Qualité dans le procès: Aucune dénomination

Total de 1 résultat(s).

Dénomination	Qualité incidente	profession / fonction	titre	domicile
Desvraymeaux Anne	Veuve d'Antoine "Comer", procureur, nièce et héritière de Jacqueline "Delannoy"			Lille

Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelant

Total de 1 résultat(s).

Dénomination	Qualité incidente	profession / fonction	titre	domicile
De Varennes Michel François	héritier de Roger et Jacqueline Delannoy	Ecuyer, "Seigneurd'Houplin-Ancoisne",

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