Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2232
Cote 8B1/ | 2232 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Rentes, hypothèque |
Année de début | 1681 |
Année de fin | 1685 |
Notes | Dossier en bon état entièrement en flamand, contenant de nombreuses pièces de procédure avec plusieurs inventaires et diverses pièces justificatives concernant une ferme et des terres situées dans la seigneurie de Terdeghem. Au dos d'une des pièces il est fait mention de la sentence définitive rendue le 19 juin 1685 |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Noble cour de Cassel
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Van Lichtervelde Pierre François | Chevalier, seigneur de Vrylande | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Haeuw (Hauw, Haeghe) Pierre | Indéterminé |