Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 14023

Cote 8B1/14023
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDroit de terrage
Année de début0
Année de fin1599
NotesUne seule pièce cotée D (mémoire)
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Indéterminé


Partie 1 - Qualité dans le procès: Ajournés et défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Dublancq JeanChevalier
Abbesse, religieuses et couvent des Prés à Douai  
Partie 2 - Qualité dans le procès: Impétrants et Demandeurs
Total de 5 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Daussy Antoine
Pinchon Nicolas
Marcant Bauduin
Coquelet Antoine
Prudhomme JeanProcureur général, tuteur et maimbour se faisant fort de Jeannette et Jacqueline Prudhomme, ses filles et héritières de feu Pierre Jarlette et Jacqueline de Belleval, et procureur de Nicolas Desprez, fils et héritier de feu Jean Desprez et Marie Rigoult

logos