Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 13243

Cote 8B1/13243
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeInfraction. Injures
Année de début1689
Année de fin1690
NotesDossier peu volumineux composé de 4 pièces de procédure avec inventaire
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Valencienne


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Monsou (Monseu) AnneVeuve de Jacques HocquetValenciennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 3 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Dugardin IgnaceChevalier, seigneur de Rabot, ancien prévôt de ValenciennesValenciennes
Cuinghien François IgnaceSeigneur de Saint-LaurentValenciennes
Et consorts Echevins de ValencienneIndéterminé

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