Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2102

Cote 8B1/2102
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeFondation pieuse, collation de place d'hospitalière, qualité de directeur de la fondation
Année de début1698
Année de fin1700
NotesDossier en bon état constitué de trois liasses avec cinq inventaires et les pièces correspondantes
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Douai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demanderesse
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Ronelle JudithJeune fille non mariéeIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Briffaut Jacques HubertDirecteur et receveur de la fondation faite par Marie Lecomte, veuve de Félix de WignacourtLicencié en médecineDouai

Deuxième juridiction: Gouvernance de Douai et d'Orchies


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Ronelle JudithJeune fille non mariéeIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Briffaut Jacques HubertDirecteur et receveur de la fondation faite par Marie Lecomte, veuve de Félix de WignacourtLicencié en médecineDouai

logos