Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2098

Cote 8B1/2098
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigePropriété d'un bois (partie d'un fief et seigneurie appartenant au demandeur)
Année de début1693
Année de fin1696
NotesDossier constitué d'une liasse avec quatre pièces dont un extrait des devoirs de fief passés devant la cour féodale de Barbençon
Pièces remarquables
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Juridictions


Première juridiction: Prévôté de Maubeuge


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Petit AntoineJeune homme à marier, fils de feu Pierre PetitIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
George AndréSoi-disant bailli de BérellesSolre-le-Château

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