Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2068

Cote 8B1/2068
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeInjures et forfaitures
Année de début1616
Année de fin1616
NotesDossier en bon état constitué d'une liasse de cinq pièces, sans inventaire. Parmi les pièces : deux requêtes de l'abbé de Saint-Hubert, une ordonnance et un état des dépens
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Gentilshommes féodaux et juges de la seigneurie de Villers-La-Loue


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Colas JeanPartie jointeSergent de l'abbé de Saint-Hubert à Villers-la-LoueVillers-la-Loue (Meix-devant-Virton)
Abbé de Saint-Hubert d'Ardenne Villers-la-Loue (Meix-devant-Virton)
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Nicolas AdamIndéterminé
Epouse d'Adam Nicolas CatherineIndéterminé

logos