Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 11072

Cote 8B1/11072
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession mobilière, légitime
Année de début1693
Année de fin1694
NotesDossier assez volumineux de 14 pièces sans cote ni inventaire, dont étiquet et enquête, trois sentences du Echevinage de Lille (1650, 1674 et 1676)
Pièces remarquablesNon défini
Lien externeNon défini

Conseillers

Total de 1 résultat(s).
Nom
Flines du Fresnoy (de) Séraphin

Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Lille


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Warlop Anne, MarieVeuve de Rémy Pouille, écuyer sieur des Rameaux   
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Leprevost, dit de la Bassée Ferdinand Ecuyer  

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