Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 119
Cote 8B1/ | 119 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Indéterminé |
Année de début | 1689 |
Année de fin | 1690 |
Notes | Dossier en très mauvais état, ensemble des pièces atteintes sur un tiers par l'humidité : pièces en flamand et traductions, dont un extrait du registre aux plaids du village et seigneurie de Pitgam, des réponses, des répliques, des dupliques, un intendit, une enquête ordinaire, des reproches et contredits, des salvations et solutions, un extrait du registre baptismal de l'église paroissiale de Pitgam, un avertissement |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Bailli et échevins du village de Pitgam
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Haupt Charles | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Maes Adrien | Indéterminé |