Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 12325
Cote 8B1/ | 12325 |
---|---|
Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Réparation de la nef de l'église paroissiale, charge des frais |
Année de début | 1617 |
Année de fin | 1618 |
Notes | Gros dossier de 60 pièces de première instance et d'appel dont certaines en flamand, avec inventaires dont le règlement des Archiducs sur la réparation des églises de Flandre (1614, imprimé). Deux parchemins avec sceau |
Pièces remarquables | Non défini |
Lien externe | Non défini |
Conseillers
Nom |
---|
Aucun résultat trouvé. |
Juridictions
Première juridiction:
Conseil de Flandre à Gand
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Prévôt chapitre de l'église métropolitaine de Cambrai |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Manants et habitants du village de Nieukerche (Nieuwkerke) |
Deuxième juridiction:
Grand Conseil de Malines
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Appelants
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Prévôt chapitre de l'église métropolitaine de Cambrai |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Intimés
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Manants et habitants du village de Nieukerche (Nieuwkerke) |