Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 11810

Cote 8B1/11810
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeInjures
Année de début1715
Année de fin1715
Notes3 pièces : procès-verbaux de comparution (n°19, 22, 28)
Pièces remarquablesNon défini
Lien externeNon défini

Conseillers

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Nom
Francqueville (de) Jacques

Juridictions


Première juridiction: Parlement de Flandre


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeurs
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Corps et communauté des médecins de Douai     
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Brisseau  Docteur et professeur royal en médecine de l'université de Douai, médecin major Douai

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