Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 11801

Cote 8B1/11801
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeCompte de tutelle
Année de début1710
Année de fin1711
NotesPetit dossier de 10 pièces cotées avec inventaire correspondant dont l'Inventaire des biens délaissés par Michel Poutrain, mayeur et censier de l'Aumosne
Pièces remarquablesNon défini
Lien externeNon défini

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Douai et Orchies


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Mallet JacquesTuteur de Joseph Poutrain  Marchiennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Poutrain Bertrand Censier de la cense de l'Aumosne  

logos