Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 11537

Cote 8B1/11537
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDettes, traite et rencharge
Année de début1682
Année de fin1698
NotesDossier assez volumineux de 29 pièces cotées avec inventaire correspondant, dont une sentence étendue
Pièces remarquablesNon défini
Lien externeNon défini

Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Office de la prévôté de Maubeuge


Partie 1 - Qualité dans le procès: Saisi
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Robaux Albert Ecuyer, sieur d'Aussoy, gouverneur de Beaumont  
Partie 2 - Qualité dans le procès: Saisissant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Père de la companie de Jésus à Mons Pour et au nom de Philippe de la Barre, chevalier, seigneur de Mauraige, Quevaucamps, Florenville etc.  Mons

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