Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 11828

Cote 8B1/11828
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeCharge des réparations de l'église (Haubourdin)
Année de début1704
Année de fin1716
NotesDossier peu volumineux d'une trentaine de pièces cotées avec inventaire correspondant
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Total de 1 résultat(s).
Nom
Hattu

Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Lille


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Weugue AntoineMarguiliers modernes de l'église paroissiale d'HaubourdinIndéterminé
Cardon JacquesIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Abbesse et chanoinesses du chapitre de Denain  Denain

Deuxième juridiction: Parlement de Flandre


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimés, anticipants et défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Weugue AntoineMarguiliers modernes de l'église paroissiale d'HaubourdinIndéterminé
Cardon JacquesIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelantes, anticipées et demanderesses
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Abbesse et chanoinesses du chapitre de Denain  Denain

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