Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 11615

Cote 8B1/11615
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeMétiers, corporations, Procès verbal de comparution sur les comptes de brasserie
Année de début1700
Année de fin1700
NotesUne pièce de procès verbal
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Opposants
Total de 3 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Kemele Cornil Indéterminé
Terry MelchiorIndéterminé
Petit ThéodoreIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vanderstraete Jean, BaptisteIndéterminé

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