Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 27562

Cote 8B1/27562
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeindéterminé
Année de début1712
Année de fin1712
Notesune pièce : inventaire des pièces du fournissement d'Izambart Delassus
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Douai et d'Orchies


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Delassus IzambartPrêtre curé de la paroisse de RacheRâches
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Doyen, chanoines et chapitre de Saint-Amé  Douai
Abbesse et religieuses de Notre-Dame de Flines  Flines-lez-Râches

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