Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 10175

Cote 8B1/10175
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeContribution, commandement de fournir du blé et de l'avoine (cense du Metz)
Année de début1677
Année de fin1677
NotesPetit dossier de 11 pièces cotées avec inventaire correspondant dont des extraits d'un cacherel de contributions d'Auchy
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Conseil souverain de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Waucquier PhilippeLaboureurAuchy
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Bassecourt (de) Philippe, FrançoisEcuyer, seigneur de Bassecourt et du MetzIndéterminé

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