Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 10082

Cote 8B1/10082
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession collatérale (Arras)
Année de début1680
Année de fin1684
NotesDossier volumineux de 51 pièces cotées avec inventaire correspondant
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Letellier FrédéricAyant action de demoiselle Bretel, sa femme, ayant appréhendé et calenché la succession collatérale des biens délaissés par Jean BretelAvocatIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeurs par libel
Total de 4 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lombart MarieVeuve demeurée ès biens de Charles QuarréPays d'Artois
Quarré CharlesFils de Charles QuarréEcuyer, sieur du RepairePays d'Artois
Quarré PhilippeFils de François Quarré, lui-même fils de Charles Quarré et frère de CharlesEcuyer, sieur de Boiry Saint MartinPays d'Artois
Et consorts Indéterminé

Deuxième juridiction: Conseil souverain de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Letellier FrédéricAyant action de demoiselle Bretel, sa femme, ayant appréhendé et calenché la succession collatérale des biens délaissés par Jean BretelAvocatIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 3 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lombart MarieVeuve demeurée ès biens de Charles QuarréPays d'Artois
Quarré CharlesFils de Charles QuarréEcuyer, sieur du RepairePays d'Artois
Quarré PhilippeFils de François Quarré, lui même fils de Charles Quarré et frère de CharlesEcuyer, sieur de Boiry Saint MartinPays d'Artois

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