Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 10071

Cote 8B1/10071
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDuel
Année de début1683
Année de fin1683
NotesPetit dossier de 7 pièces sans cote ni inventaire : les conclusions du procureur général (première information tenue devant le bailliage du Quesnoy à la requête de son procureur)
Pièces remarquables
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Juridictions


Première juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Requérant
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De la Hamaide JeanProcureur général du roi au parlementIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Prisonniers
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Guilles (Des) Indéterminéainsi que son lieutenantCapitaine de régiment de ClerembaultIndéterminé

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