Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 9814

Cote 8B1/9814
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeBénéfices ecclésiastiques, Valeur des rendages des biens d'une cure (Maresches)
Année de début1691
Année de fin1691
NotesPetit dossier contenant 6 pièces sans cote ni inventaire, dont une enquête et une pièce en mauvais état
Pièces remarquables
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Conseillers

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Juridictions


Première juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeur
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Chapitre métropolitain de Cambrai  Cambrai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeur
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Beauvois NicolasCuré de MareschesMaresches

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