Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 9756
Cote 8B1/ | 9756 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Pêche dans des étangs et viviers et revente aux religieux de Florennes |
Année de début | 1697 |
Année de fin | 1701 |
Notes | Dossier volumineux contenant 102 pièces sans cote ni inventaire correspondant. Parmi les pièces se trouve un "Compte et renseing de la vente de poissons pour la réparation des étangs" |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Valenciennes
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Danis Pierre | Marchand | Trélon |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Coppé Eustache | Fils de Pierre Coppé, emprenant la cause de son père et se faisant fort pour Catherine Lellers, veuve de Pierre Coppé, sa belle-soeur, tutrice légitime des enfants mineurs de son mari | Avocat | Valenciennes |