Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 9727

Cote 8B1/9727
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeOpposition à l'homologation d'une transaction (vente d'un bois)
Année de début1690
Année de fin1690
NotesDossier contenant une liasse de 6 pièces cotées avec inventaire correspondant
Pièces remarquablesEtat et déclaration des biens, revenus, charges et dettes de l'abbaye de Saint-Jean à Valenciennes
Lien externe

Conseillers

Total de 1 résultat(s).
Nom
De Roubaix Allard

Juridictions


Première juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 4 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Cramillon NicolasPrêtre religieux de l'abbaye de Saint-JeanValenciennes
Haussy Jean-BaptistePrêtre religieux de l'abbaye de Saint-JeanValenciennes
De Metz AntoinePrêtre religieux de l'abbaye de Saint-JeanValenciennes
Dessandine AlexisPrêtre religieux de l'abbaye de Saint-JeanValenciennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 6 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Boulé JacquesValenciennes
Le Roy AugustinPasteurValenciennes
De Marbaix JérômeSous-prieurValenciennes
Ghocé Pierre Prêtre religieuxValenciennes
Beaucamp FrançoisPrêtre religieux de l'abbaye de Saint-JeanValenciennes
Révérend abbé de Saint-Jean  Valenciennes

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