Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 9601

Cote 8B1/9601
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeFief à hommage simple (Seigneurie de Beauvois)
Année de début1692
Année de fin1695
NotesDossier assez volumineux contenant 29 pièces numérotées avec inventaire correspondant
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Bailli et hommes de fiefs de la seigneurie de Beauvois


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur par clain d'appréhension
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
D'Argenteau CharlesSeigneur de PeschardDenain
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Veuve et hoirs de Mathieu Mairesse Indéterminé
Levesque FrançoisIndéterminé

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