Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 9598
Cote 8B1/ | 9598 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession de Louise de la Force |
Année de début | 1621 |
Année de fin | 1624 |
Notes | Dossier très volumineux contenant 127 pièces, certaines cotées, sans inventaire. Parmi les pièces se trouve un écrit intitulé "éclaircissement sur le partage des biens de Philippe de Berghes et Hélène de Longueval" entre leurs enfants (1619) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Gouvernance de Douai et d'Orchies
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Berghes Etienne | Fils de Philippe de Berghes et Hélène de Longueval, Frère de Philippe de Berghes | Seigneur de Nomaing | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur et opposant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Berghes Philippe | Frère d'Etienne de Berghes | Indéterminé |