Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 9268

Cote 8B1/9268
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDroit des biens, vente d'un manoir situé à Basseux, retrait lignager
Année de début1691
Année de fin1711
NotesDossier composé de 42 pièces de procédure avec inventaire
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Juridictions


Première juridiction: Gouvernance d'Arras


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeurs
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Despret JeanEpoux de Jeanne DesplacquesBeaumetz-lès-Loges
Desplacques JeanneEpouse de Jean DespretBeaumetz-lès-Loges
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Beauvain (Beauvin) JacquesEpoux de Marie Anne VermeilLaboureurRivière
Vermeil Marie AnneEpouse de Jacques BeauvainRivière

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