Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1702
Cote 8B1/ | 1702 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession, testament, désignation d'un légataire universel sous condition de procréation d'enfant en légitime mariage, substitution, représentation, validité des testaments selon la coutume de Valenciennes |
Année de début | 1688 |
Année de fin | 1690 |
Notes | Dossier volumineux avec un inventaire. Parmi les pièces : la requête du 3 septembre 1688, un écrit de réponses, des répliques, des tripliques, trois étiquets, un procès-verbal de comparution, des extraits de la coutume de la ville de Valenciennes, une copie du testament d'Alexandre Pesin, un extrait de l'Edit perpétuel, un extrait de compte, un "Inventaire de meubles ménageables délaisséz et trouvéz en la maison mortuaire de feu damoiselle Jenne Hardÿ, veuve a son trepas du sieur Alexandre Pesin, vivant seigneur du Hameau et eschevin de la ville de Valenciennes advenu le douzième de juin 1654", le "compte par Pierre Hardy de Rengies et Thomas Hardy, ancien lieutenant de la ville de Vallenciennes, exécuteur du testament de feue Jeanne Hardy, veuve d'Alexandre Pesin... au sieur Alexandre Pesin son fils... présenté le 31 août 1655", deux copies de testaments de Jeanne Hardy (un testament du 16 mars 1654 et un testament avec un record de Loi du 11 mars 1655), une copie du testament d'Alexandre Pesin du 30 septembre 1670, le contrat de mariage d'Alexandre Pesin et Marguerite Lemoisne du 10 novembre 1660, une copie du contrat de mariage entre Philippe Léopold Wery, seigneur de Rompy, et Marie Françoise de Malapert du 17 février 1674, des reproches des demandeurs, des salvations, une ordonnance, un écrit de réponse des demandeurs, des avertissements, des factums et consultations d'avocats. L'inventaire mentionne la sentence dont est appel mais cette sentence ne se trouve pas dans le dossier |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Total de 1 résultat(s).
Nom |
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Roubaix (de) Allard |
Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Valenciennes
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Défenderesse
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Lemoisne (Lemoine) Marguerite Pierre | Veuve d'Alexandre Pesin, fils de feue Jeanne Hardy, de son vivant chevalier, seigneur du Hameau, mort sans enfants | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 3 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Le Hardy Marie | Veuve d'Antoine Hardy, de son vivant chevalier, seigneur de Famars, au titre de Thomas Hardy, son père, ancien prévôt de la ville de Valenciennes | Dame de Famars, Aulnoy, la Loge et Meaux | Indéterminé | |
Le Hardy Pierre François | Au titre de feu Pierre Hardy, en son vivant seigneur de Rengies, son père | Prêtre | Indéterminé | |
Le Hardy Charles Ignace | Au titre de feu Pierre Hardy, en son vivant seigneur de Rengies, son père | Seigneur de Rengies, licencié es lois | Indéterminé |