Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 9240

Cote 8B1/9240
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDroit de "grosse et menue" dîme (Trelon, Ohain)
Année de début1708
Année de fin1710
NotesDossier volumineux de 50 pièces cotées avec deux inventaires correspondants (un par partie)
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Conseil provincial du Hainaut et de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Abbé et religieux de Liessies  Liessies
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 10 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Bougeon NicolasOhain
Pepin SimonOhain
Forest CatherineVeuve d'André GobertOhain
De Moriamels LambertOhain
Devicy NicolasOhain
Astas NicolasOhain
Petit ArmandOhain
Bachelart NicolasOhain
Degouze AndréOhain
Troquelet LaurentOhain

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