Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 9219

Cote 8B1/9219
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession, rente
Année de début1645
Année de fin1646
NotesDossier de 19 pièces cotées avec un inventaire
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Cambrai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Couvreur OudartEpoux de Marie Madeleine MilotLicencié en médecineIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Rescribents
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Depuis (Dupuich) NicolasTuteur et curateur de Marie Madeleine MilotEchevin de CambraiIndéterminé
Berart JeanneVeuve de Simon de Hénin, tuteur et curateur de Marie Madeleine MilotIndéterminé

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Couvreur OudartEpoux de Marie Madeleine MilotLicencié en médecineIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelants
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Depuis (Dupuich) NicolasTuteur et curateur de Marie Madeleine MilotEchevin de CambraiIndéterminé
Berart JeanneVeuve de Simon de Hénin, tuteur et curateur de Marie Madeleine MilotIndéterminé

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