Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 9113

Cote 8B1/9113
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeRentes(Cambrai)
Année de début1648
Année de fin1649
NotesDossier de 39 pièces cotés avec plusieurs inventaires
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Letoffe (Lestoffé) PierreIndéterminé
Deglin MichelIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 4 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Bizard (Bisarre) SimonAmsterdam
Merchier JeanEn action de Marie Bisarre, sa femmeAmsterdam
Pieters AnnaAmsterdam
Et consorts Indéterminé

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelants
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Letoffe (Lestoffé) PierreIndéterminé
Deglin MichelIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 4 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Bizard (Bisarre) SimonAmsterdam
Merchier JeanEn action de Marie Bisarre, sa femmeAmsterdam
Pieters AnnaAmsterdam
Et consorts Indéterminé

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