Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 9108

Cote 8B1/9108
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeCharge de chapelain de béguinage, obligations, négligence dans l'exercice de la fonction (Valenciennes)
Année de début1708
Année de fin1708
NotesDossier de 53 pièces avec plusieurs inventaires
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Conseil provincial de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Miroux AntoinePrêtre chapelain du béguinage à ValenciennesIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Supérieurs du Beguinage  Valenciennes

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Miroux AntoinePrêtre chapelain du béguinage à ValenciennesIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelants
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Supérieurs du Beguinage  Valenciennes

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