Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 7901
Cote 8B1/ | 7901 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Echange de terres, terres grevées de rentes foncières, appel en garantie |
Année de début | 1688 |
Année de fin | 1690 |
Notes | Dossier volumineux contenant 84 pièces cotées (la moitié en flamand) en plusieurs liasses, avec plusieurs inventaires. Parmi les pièces se trouvent la requête du 27 septembre 1688 et divers extraits de registres dont un extrait du registre "aux passements judiciaires reposant au greffe de la notairie de la ville et chatellenie de Bergues Saint Winnocq" et un extrait du registre "aux deshéritances et adheritances entretenu par les bourgmestres et eschevins des onze villages, dit l'ambacht de Cassel" contenant l'acte passé entre Antoine Ellebode et Liévin de Peteghem le 4 janvier 1663 |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Cassel
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Elleboode Guillaume | Fils et héritier d'Antoine Elleboode et Jacqueline Rape | Indéterminé | ||
Elleboode Marie Françoise | Fille et héritière d'Antoine Elleboode et Jacqueline Rape, veuve de Jean François Vanwaelscappel" | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeur en garant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Peteghem Liévin | Indéterminé |