Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 7858
| Cote 8B1/ | 7858 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | Commerce de bouche, obligation contractuelle, paiement des livraisons de marchandises (cuisine et pâtisseries) |
| Année de début | 1692 |
| Année de fin | 1695 |
| Notes | Dossier contenant 31 pièces de première instance, en deux liasses, avec chacune un inventaire (une liasse par partie). Parmi les pièces se trouvent la requête du 5 août 1692, un extrait "d'un livre in-folio couvert de parchemin jaulne" appartenant aux demandeurs et contenant la liste des nourritures livrées pour le compte de Barlet entre 1679 et 1689, un emploi et applicat de preuve pour les demandeurs, une enquête pour les demandeurs, des billets d'emploi pour les demandeurs, un écrit intitulé "En décidant le procès conclu en droit...", un autre écrit intitulé "En visitant le procès..." et la sentence du 29 novembre 1694 dont il est fait appel (l'appel, mentionné à la fin de la sentence, intervient le 5 janvier 1695 mais rien n'indique où il sera porté) |
| Pièces remarquables | |
| Lien externe |
Conseillers
| Nom |
|---|
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Opposant et défendeur
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Barlet Ignace | Premier médecin juré de Lille | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeurs à l'audience
Total de 2 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Vangaure (Vangaver) Gilles | Se disant associé avec Jeanne Vancoinghem | Maître cuisinier, maître pâtissier | Lille | |
| Vancoinghem (Vancoieghem, Vancoyghem) Jeanne | Veuve d'Henri Wagon (Vagon), pâtissier, se disant associée avec Gilles Vangaure | Pâtissière | Lille |
Deuxième juridiction:
Indéterminée
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Intimé
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Barlet Ignace | Premier médecin juré de Lille | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Appelants
Total de 2 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Vangaure (Vangaver) Gilles | Se disant associé avec Jeanne Vancoinghem | Maître cuisinier, maître pâtissier | Lille | |
| Vancoinghem (Vancoieghem, Vancoyghem) Jeanne | Veuve d'Henri Wagon, pâtissier, se disant associée avec Gilles Vangaure | Pâtissière | Lille |
