Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 7696

Cote 8B1/7696
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeIndéterminé
Année de début1708
Année de fin1708
NotesPetit dossier contenant 2 pièces isolées : l'inventaire des productions pour André Blanpain devant la gouvernance et un extrait du registre aux causes de la gouvernance (de la venue en cour le 9 août 1708 au fournissement du 6 décembre 1708)
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Douai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Blanpain AndréMari et bail de Marie Barbe LucasCabaretierBourgeois de la ville de DouaiDouai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Hocquet GuislainBourgeoisDouai

Deuxième juridiction: Gouvernance de Douai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Blanpain AndréMari et bail de Marie Barbe LucasCabaretierBourgeois de la ville de DouaiDouai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Hocquet GuislainBourgeoisDouai

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