Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 7376
Cote 8B1/ | 7376 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Entretien et réparations des bâtiments paroissiaux, charges des réparations de la maison pastorale (Guignies et Wez-Velvain) |
Année de début | 1698 |
Année de fin | 1699 |
Notes | Dossier peu volumineux comprenant une liasse de 10 pièces avec inventaire dont la requête du 30 novembre 1698, les procurations délivrées à Yolent et Wasteau |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Aucune dénomination
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Hespel Philippe | Prêtre de Guignies et Velvain | Brunehaut |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Bailli et échevins et communauté de Guignies et Velvain | Brunehau |