Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 7327

Cote 8B1/7327
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeFief, complainte et troubles de faits, revendication de droit de seigneurie sur un fief (le fief du Hamel)
Année de début1589
Année de fin1589
NotesPetit dossier de 6 pièces sans inventaire,en très mauvais état avec la lettre de relief d'appel au roi du 15 août 1589
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Conseil d'Artois


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Pecoul JeanSeigneur de ConinckIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Fremin (Frenin) JeanAuxi-le-Château

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Fremin (Frenin) JeanAuxi-le-Château
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Pecoul JeanSeigneur de ConinckIndéterminé

logos