Parlement de Flandre : ParleFlandre - View Affaire

Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 7253

Cote 8B1/7253
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeAdministration et gestion de l'hôpital de Théomolin d'Orchies
Année de début1485
Année de fin1501
NotesPetit dossier de 8 pièces cotées avec inventaire correspondant, lettres de venue en cour sur parchemin de 1485, mémoire en appel des religieuses de 1501
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Bailliage d'Orchies


Partie 1 - Qualité dans le procès: indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Religieuses, prieure du couvent de l'Hôtel-Dieu et hôpital de Notre Dame de Themolin  Orchies
Partie 2 - Qualité dans le procès: indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Denis PierreReligieux mendiant de l'ordre de St Dominique du couvent de DouaiDouai

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelantes
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Religieuses, prieure du couvent de l'Hôtel-Dieu et hôpital de Notre Dame de Themolin  Orchies
Partie 2 - Qualité dans le procès: intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Denis PierreReligieux mendiant de l'ordre de St Dominique du couvent de DouaiDouai