Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 7253

Cote 8B1/7253
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeAdministration et gestion de l'hôpital de Théomolin d'Orchies
Année de début1485
Année de fin1501
NotesPetit dossier de 8 pièces cotées avec inventaire correspondant, lettres de venue en cour sur parchemin de 1485, mémoire en appel des religieuses de 1501
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Juridictions


Première juridiction: Bailliage d'Orchies


Partie 1 - Qualité dans le procès: indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Religieuses, prieure du couvent de l'Hôtel-Dieu et hôpital de Notre Dame de Themolin  Orchies
Partie 2 - Qualité dans le procès: indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Denis PierreReligieux mendiant de l'ordre de St Dominique du couvent de DouaiDouai

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelantes
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Religieuses, prieure du couvent de l'Hôtel-Dieu et hôpital de Notre Dame de Themolin  Orchies
Partie 2 - Qualité dans le procès: intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Denis PierreReligieux mendiant de l'ordre de St Dominique du couvent de DouaiDouai

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