Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1568
Cote 8B1/ | 1568 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession : état et renseignement des différents biens d'une défunte, qualité d'héritier mobiliaire |
Année de début | 1696 |
Année de fin | 1697 |
Notes | Dossier en relatif bon état contenant 13 pièces de première instance dont un inventaire, la requête du 27 août 1696, un écrit de réponse du défendeur, des répliques des demandeurs, des dupliques du défendeur, des tripliques des demandeurs, des quadrupliques du défendeur, deux extraits de registre des plaids, un avertissement des demandeurs, un avertissement du défendeur et la sentence du 13 février 1697. L'appel est mentionné en fin d'inventaire mais il n'est indiqué ni par qui il a été formé ni où il sera porté |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Valenciennes
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Prouveur André | Héritier de Marie Elisabeth Prouveur, sa sœur | Curé du béguinage | Licencié en théologie | Valenciennes |
Prouveur George André | Héritier de Marie Elisabeth Prouveur, sa sœur | Valenciennes |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Fontaine Mathieu | Beau-frère des frères Prouveur, veuf de Marie Jacqueline Prouveur, chez lequel Elisabeth Prouveur demeurait jusqu'à sa mort | Marchand | Valenciennes |