Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1563
Cote 8B1/ | 1563 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Foudre et dégâts sur les récoltes |
Année de début | 1681 |
Année de fin | 1683 |
Notes | Petit dossier touché en coin par l'humidité composé de deux liasses de 5 et 7 pièces, sans inventaire, et d'une pièce volante. Parmi les pièces : un procès-verbal de comparution devant le lieutenant de la gouvernance de Douai (délégué par le conseil souverain), un étiquet et une enquête pour le demandeur. La pièce volante est une lettre datée du 8 février 1682 sans rapport apparent avec le dossier |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Conseil souverain de Tournai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Paien (Payen) Jean | Laboureur | Bugnicourt |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défenderesse
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Lernould Marguerite | Fille franche | Rentière | Bourgeoise | Douai |