Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6875
Cote 8B1/ | 6875 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession, ligne collatérale, droits de la veuve, contrat de mariage, donation, coutume de Cassel |
Année de début | 1687 |
Année de fin | 1689 |
Notes | Dossier très volumineux contenant 105 pièces groupées en deux liasses avec 7 inventaires correspondants. La première liasse réunit les pièces fournies par les demandeurs et la seconde les pièces fournies par la défenderesse. Parmi ces pièces se trouvent la requête du 18 mai 1687, trois avis d'avocats produits par les demandeurs et quatre avis produits par la défenderesse, la sentence du 21 août 1688 dont il est fait appel et quelques pièces du procès en appel notamment l'arrêt définitif de la Cour du 12 octobre 1689. Des pièces en flamand (certaines sans traduction) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Total de 1 résultat(s).
Nom |
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Hendricx Jean |
Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Cassel
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 3 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Van Cornhuise (Cornhuyse) Guillaume | Frère de Marie Thérèse et Marie Claire Van Cornhuyse, héritier de Liévin Donaes, son oncle | Indéterminé | ||
Van Cornhuise (Cornhuyse) Marie Thérèse | Soeur de Guillaume et Marie Claire Van Cornhuyse, héritière de Liévin Donaes, son oncle | Indéterminé | ||
Van Cornhuise (Cornhuyse) Marie Claire | Soeur de Guillaume et Marie Thérèse Van Cornhuyse, héritière de Liévin Donaes, son oncle | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défenderesse
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Heneman Marie Françoise | Veuve sans enfants de Liévin Donaes, de son vivant premier conseiller pensionnaire de la Cour de Cassel | Cassel |
Deuxième juridiction:
Parlement de Tournai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Intimés
Total de 3 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Van Cornhuise (Cornhuyse) Guillaume | Frère de Marie Thérèse et Marie Claire Van Cornhuyse, héritier de Liévin Donaes, son oncle | Indéterminé | ||
Van Cornhuise (Cornhuyse) Marie Thérèse | Soeur de Guillaume et Marie Claire Van Cornhuyse, héritière de Liévin Donaes, son oncle | Indéterminé | ||
Van Cornhuise (Cornhuyse) Marie Claire | Soeur de Guillaume et Marie Thérèse Van Cornhuyse, héritière de Liévin Donaes, son oncle | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Appelante
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Heneman Marie Françoise | Veuve sans enfants de Liévin Donaes, de son vivant premier conseiller pensionnaire de la Cour de Cassel | Cassel |