Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6871
Cote 8B1/ | 6871 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession, curatelle, reddition de compte |
Année de début | 1695 |
Année de fin | 1701 |
Notes | Dossier assez volumineux contenant une liasse de 52 pièces de première instance fournies par les demandeurs dont quatre inventaires avec les pièces correspondantes parmi lesquelles : la requête du 11 août 1695 ; un écrit de contredits des demandeurs sur le compte produit par le curateur ; des répliques et des dupliques pour les demandeurs ; les tripliques du défendeur ; les quadrupliques des demandeurs ; une copie de la requête de Jeanne Wannelle, veuve de Jérôme Desquiens, mère et héritière mobilière de Michel Desquiens contre Adrien Delemare (mars 1696) ; le compte "présenté par le compteur en personne à messieurs de Richemont et Leleu, eschevins, le 29 novembre 1695"... et l'ordonnance du 16 septembre 1701 dont il est fait appel (la juridiction devant laquelle cet appel sera porté n'est pas indiquée) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs par exécution, saisie et commandement de vider mains
Total de 4 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Farvacques Jeanne | Veuve immiscée avec enfants de Philippe Malfait | Indéterminé | ||
Desrousseaux Pierre | Geolier de prisons de la ville de Lille | Lille | ||
Derevaux (Desreveaux, Derveaux) François | Tourcoing | |||
Derevaux (Desreveaux, Derveaux) Pierre | Tourcoing |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Delemar (Delemarre, Delemaer) Adrien | Curateur commis à l'hérédité jacente de Michel Desquiens de son vivant sergent au bailliage de la ville de Lille | Auditeur au bailliage de Lille | Lille |
Deuxième juridiction:
Indéterminée
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Appelants
Total de 4 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Farvacques Jeanne | Veuve immiscée avec enfants de Philippe Malfait | Indéterminé | ||
Desrousseaux Pierre | Geolier de prisons de la ville de Lille | Lille | ||
Derevaux (Desreveaux, Derveaux) François | Tourcoing | |||
Derevaux (Desreveaux, Derveaux) Pierre | Tourcoing |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Intimé
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Delemar (Delemarre, Delemaer) Adrien | Curateur commis à l'hérédité jacente de Michel Desquiens de son vivant sergent au bailliage de la ville de Lille | Auditeur au bailliage de Lille | Lille |