Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6871

Cote 8B1/6871
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession, curatelle, reddition de compte
Année de début1695
Année de fin1701
NotesDossier assez volumineux contenant une liasse de 52 pièces de première instance fournies par les demandeurs dont quatre inventaires avec les pièces correspondantes parmi lesquelles : la requête du 11 août 1695 ; un écrit de contredits des demandeurs sur le compte produit par le curateur ; des répliques et des dupliques pour les demandeurs ; les tripliques du défendeur ; les quadrupliques des demandeurs ; une copie de la requête de Jeanne Wannelle, veuve de Jérôme Desquiens, mère et héritière mobilière de Michel Desquiens contre Adrien Delemare (mars 1696) ; le compte "présenté par le compteur en personne à messieurs de Richemont et Leleu, eschevins, le 29 novembre 1695"... et l'ordonnance du 16 septembre 1701 dont il est fait appel (la juridiction devant laquelle cet appel sera porté n'est pas indiquée)
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Lille


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs par exécution, saisie et commandement de vider mains
Total de 4 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Farvacques JeanneVeuve immiscée avec enfants de Philippe MalfaitIndéterminé
Desrousseaux PierreGeolier de prisons de la ville de LilleLille
Derevaux (Desreveaux, Derveaux) FrançoisTourcoing
Derevaux (Desreveaux, Derveaux) PierreTourcoing
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Delemar (Delemarre, Delemaer) AdrienCurateur commis à l'hérédité jacente de Michel Desquiens de son vivant sergent au bailliage de la ville de LilleAuditeur au bailliage de LilleLille

Deuxième juridiction: Indéterminée


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelants
Total de 4 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Farvacques JeanneVeuve immiscée avec enfants de Philippe MalfaitIndéterminé
Desrousseaux PierreGeolier de prisons de la ville de LilleLille
Derevaux (Desreveaux, Derveaux) FrançoisTourcoing
Derevaux (Desreveaux, Derveaux) PierreTourcoing
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Delemar (Delemarre, Delemaer) AdrienCurateur commis à l'hérédité jacente de Michel Desquiens de son vivant sergent au bailliage de la ville de LilleAuditeur au bailliage de LilleLille

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