Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6857
Cote 8B1/ | 6857 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession, droit de préférence, retrait lignager, vente de deux rentes |
Année de début | 1684 |
Année de fin | 1684 |
Notes | Dossier assez volumineux contenant une quarantaine de pièces (deux liasses avec plusieurs inventaires et deux pièces volantes). Des pièces en flamand avec traduction. Parmi les pièces se trouvent la requête du 14 mai 1684 et la sentence du 12 mai 1684 déboutant le demandeur |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Noble cour de Cassel
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Elleboode de Noircourt Jean Baptiste | Agissant tant en son nom qu'en qualité d'exécuteur testamentaire de la baronne d'Esclimeux | Indéterminé | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur et rescribent
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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L'Estandard (Lestandard) Henri | Epoux de Marguerite de Pippemont | Chevalier, baron d'Angerville, seigneur de Werchocq (Verchocq) | Indéterminé |