Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6828

Cote 8B1/6828
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeInjures
Année de début1679
Année de fin1680
NotesDossier en bon état général contenant 22 pièces avec inventaire correspondant dont des étiquets et montrances principales pour Brousmiche, des étiquets et montrances principales pour Laffineur, des reproches pour Laffineur, l'information pour Jean Laffineur, les reproches de Carlier, la sentence du 6 mai 1680
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Juridictions


Première juridiction: Office du bailliage de la terre et marquisat de Trélon


Partie 1 - Qualité dans le procès: Poursuivant en réparation et défendeur par reconvention
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Brousemiche (Brousmick) AndréPrenant fait et cause pour Marie Carlier, son épouseMaître charpentierEppe-Sauvage
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur et demandeur par reconvention
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Laffineur JeanForgeronEppe-Sauvage

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