Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6828
Cote 8B1/ | 6828 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Injures |
Année de début | 1679 |
Année de fin | 1680 |
Notes | Dossier en bon état général contenant 22 pièces avec inventaire correspondant dont des étiquets et montrances principales pour Brousmiche, des étiquets et montrances principales pour Laffineur, des reproches pour Laffineur, l'information pour Jean Laffineur, les reproches de Carlier, la sentence du 6 mai 1680 |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Office du bailliage de la terre et marquisat de Trélon
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Poursuivant en réparation et défendeur par reconvention
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Brousemiche (Brousmick) André | Prenant fait et cause pour Marie Carlier, son épouse | Maître charpentier | Eppe-Sauvage |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur et demandeur par reconvention
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Laffineur Jean | Forgeron | Eppe-Sauvage |