Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6807
Cote 8B1/ | 6807 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Office de porteur de bière, titre, possession paisible en vertu d'un titre |
Année de début | 1688 |
Année de fin | 1688 |
Notes | Dossier contenant 16 pièces groupées en deux liasses avec chacune un inventaire et une pièce volante. La première liasse réunit 8 pièces fournies par les demandeurs et la seconde liasse 8 pièces fournies par les opposants (les pièces des deux liasses sont identiques : elles contiennent notamment la commission de commandement du 8 juillet 1688, la réponse de Flamen, une réplique pour les demandeurs, des dupliques pour Flamen). La pièce volante est la sentence du 25 octobre 1688 (sentence en forme revêtue du scel aux causes de la ville ; l'appel de Boidin est mentionné à la fin de cette sentence mais il n'est pas précisé où il sera porté) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Opposant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Flamen (Flament, Flameng) Jean | Porteur de bière | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeurs par commission de commandement
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Boidin Louis | Indéterminé | |||
Hennelesse (Hennelese) Marie Madeleine | Veuve immiscée de Venant Leroy et tutrice légitime de leur fils, Philippe Leroy ; épouse de Louis Boidin en secondes noces | Indéterminé |
Deuxième juridiction:
Indéterminée
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Intimé
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Flamen (Flament, Flameng) Jean | Porteur de bière | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Appelants
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Boidin Louis | Indéterminé | |||
Hennelesse (Hennelese) Marie Madeleine | Veuve immiscée de Venant Leroy et tutrice légitime de leur fils, Philippe Leroy ; épouse de Louis Boidin en secondes noces | Indéterminé |