Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1518

Cote 8B1/1518
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession, revendication de collatéraux
Année de début1667
Année de fin1691
NotesDossier en bon état général, sans inventaire, contenant des pièces éparses dont deux sentences de la gouvernance (10 juin 1672 et 16 juillet 1672), un accord entre Jean Nave et Agnès Marissal du 7 juillet 1669, un extrait du testament (1689) et codicille (1691) de Michel Pillot
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Lille


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 3 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Roussel MichelleVeuve immiscée de Michel Pillot, mère et tutrice légitime d'Ignace Pillot son fils mineurIndéterminé
Pillot AntoineFils et héritier de Michel Pillot, cousin germain d'Hyppolite BraemIndéterminé
Pillot MarieFille et héritière de Michel Pillot, cousine germaine d'Hyppolite BraemIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 3 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Noel Pierre MarieIndéterminé
Blonne JeanneIndéterminé
Dehennin AntoineMari et bail de Marguerite LamoteIndéterminé

logos