Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6739

Cote 8B1/6739
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession, donation, rente
Année de début1661
Année de fin1662
NotesDossier peu volumineux contenant une liasse de 19 pièces sans cote ni inventaire. Parmi ces pièces se trouvent la requête du 8 octobre 1661 et les écrits échangés entre les parties jusqu'aux tripliques "
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Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Douai et d'Orchies


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Pillot GabrielDonataire de Jeanne Duchastel, sa belle-mère, veuve de Pierre Colle, de son vivant bailli de Marchiennes, soeur et héritière de Marguerite DuchastelBailli de la ville et chastel d'OrchiesIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Rudan FrançoisEpoux de Jossine DuchastelMarchiennes
Duchastel JossineFemme de François Rudan, fille et héritière de Françoise Lanssel elle-même veuve de Pierre DuchastelMarchiennes

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