Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6739
Cote 8B1/ | 6739 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession, donation, rente |
Année de début | 1661 |
Année de fin | 1662 |
Notes | Dossier peu volumineux contenant une liasse de 19 pièces sans cote ni inventaire. Parmi ces pièces se trouvent la requête du 8 octobre 1661 et les écrits échangés entre les parties jusqu'aux tripliques " |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Gouvernance de Douai et d'Orchies
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Pillot Gabriel | Donataire de Jeanne Duchastel, sa belle-mère, veuve de Pierre Colle, de son vivant bailli de Marchiennes, soeur et héritière de Marguerite Duchastel | Bailli de la ville et chastel d'Orchies | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Rudan François | Epoux de Jossine Duchastel | Marchiennes | ||
Duchastel Jossine | Femme de François Rudan, fille et héritière de Françoise Lanssel elle-même veuve de Pierre Duchastel | Marchiennes |