Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6715
Cote 8B1/ | 6715 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Procédure criminelle : blasphème |
Année de début | 1690 |
Année de fin | 1690 |
Notes | Petit dossier sans inventaire contenant 3 pièces d'appel : le réquisitoire du procureur général de Pollinchove du 21 avril 1690 qui conclut à la confirmation de la sentence du 18 avril 1690, l'interrogatoire sur la sellette de Dazin du 24 avril 1690 et un acte des baillis et hommes de fief du chapitre de Saint-Géry du 25 avril 1690 concernant le retour de Dazin et des pièces de son procès à Cambrai en vue de l'exécution de la condamnation |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Total de 1 résultat(s).
Nom |
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Odemaer (sans précision de prénom) |
Juridictions
Première juridiction:
Bailli et hommes de fief du chapitre de Saint-Géry de Cambrai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Accusé
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Dazin Jean | Licencié en droit | Ramillies |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeur et accusateur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Procureur d'office des bailli et hommes de fiefs du Chapitre de Saint-Géry de Cambrai | Cambrai |
Deuxième juridiction:
Parlement de Tournai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Appelant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Dazin Jean | Licencié en droit | Ramillies |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Poursuivant à cause d'office et intimé
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Procureur général du roi au Parlement de Tournai | Tournai | |||
Procureur d'office des bailli et hommes de fiefs du Chapitre de Saint-Géry de Cambrai | Cambrai |