Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 27433
Cote 8B1/ | 27433 |
---|---|
Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Bénéfice ecclésiastique, portion congrue, demande d'augmentation par le curé. |
Année de début | 1679 |
Année de fin | 1681 |
Notes | Dossier assez volumineux des pièces de première instance fournies par le demandeur avec inventaire (un appel est signalé sans autre précision) dont la requête introductive, volumineuse enquête, état des biens temporels de la cure de Marcq en Pévèle dictum de la sentence du 7 juillet 1681 et Hors inventaire la sentence étendue de cette décision |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
---|
Aucun résultat trouvé. |
Juridictions
Première juridiction:
Salle de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Pasquier Henri | Pasteur | Pont-à-Marcq |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Abbé et religieux de Saint-Vaast d'Arras | Arras |