Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 7092
Cote 8B1/ | 7092 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Dîmes et terrage à Poix, homologation du cartulaire des droits de dîmes |
Année de début | 1672 |
Année de fin | 1683 |
Notes | Dossier comprenant une première liasse de 11 pièces cotées avec inventaire, et une seconde de 19 pièces cotées avec inventaire correspondant dont la requête du 24 mai 1672, des extraits de cartulaire de Poix, un extrait du livre des baux de l'abbaye de Maroilles, une enquête, la sentence définitive rendue le 23 juillet 1682 (manquante) |
Pièces remarquables | Petit plan monochrome et schématique des parcelles du sieur de Beaumont |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Bailliage du Quesnoy
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Abbé et religieux de Maroilles | Maroilles |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Veuve d'Antoine Midon | Le Quesnoy | |||
De Beaumont Indéterminé | Indéterminé |